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Mentions légales

Informations légales sur l'éditeur et l'hébergeur du site officiel du Stade Transian.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l'association Stade Transian, association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901.

  • Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W831011830
  • Siège social : 25 avenue de la Gare, 83720 Trans-en-Provence
  • Téléphone : 06 28 31 84 74
  • Email : ass-stade-transian@orange.fr
  • Lieu de pratique : Stade Célestin-Corsi, avenue Marguerite de Provence, 83720 Trans-en-Provence

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Marino, président de l'association Stade Transian.

3. Hébergement

Le site est hébergé par : [Nom de l'hébergeur à compléter] — [adresse postale et téléphone de l'hébergeur à compléter].

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, logo, photographies, vidéos, mise en page) est la propriété de l'association Stade Transian ou de leurs auteurs respectifs, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les résultats, calendriers et classements affichés via des widgets proviennent de services tiers (SportCorico, Fédération Française de Football) qui en conservent la propriété.

5. Droit à l'image

Les photographies et vidéos de joueurs, éducateurs, bénévoles et supporters sont publiées dans le cadre de la vie associative du club. Toute personne qui souhaite le retrait d'une image la concernant (ou concernant son enfant mineur) peut en faire la demande à ass-stade-transian@orange.fr ou au 06 28 31 84 74 ; la demande sera traitée dans les meilleurs délais.

6. Responsabilité

L'association s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur des contenus publiés. Elle ne saurait être tenue responsable de l'utilisation faite de ces informations, ni d'une indisponibilité temporaire du site.

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. L'association n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles et l'usage des cookies sont détaillés dans notre politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 17 octobre 2026

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